Mentions Légales

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1.Informations légales :

Statut du propriétaire : Micro entreprise

Le Propriétaire est : Messi Tècle Edwige

Adresse postale du propriétaire : 70 rue de Paris 78460 Chevreuse

Le Créateur du site est :  Messi Tècle Edwige / Messi Tècle Edwige

Le Responsable de la publication est :  MESSI Tècle Edwige

Contacter le responsable de la publication :  Messi Tècle EDwige

Le responsable de la publication est une MEssi Tècle Edwige

Le Webmaster est : Messi Tècle Edwige

Contacter le Webmaster : 0745901151

L'hébergeur du site est : Shopify Inc. , 126 York St. , Ottawa, Ontario,  K1N 5T5, Canada.

 

2.Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : DECOSEJOUR.

Le site decosejour.com regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi, tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site decosejour.com . Le site  est mis à jour decosejour.com régulièrement par Messi Tècle Edwige.

Messi Tècle Edwige / Messi Tècle Edwige s’efforce de fournir sur le site decosejour.com  des informations les plus précises possible (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

 

3.Accessibilité :

Le site  est par principe decosejour.com  accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au service,contact@ decosejour.com  s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, decosejour.com  ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

 

4.Propriété intellectuelle :

Messi Tècle Edwige/ Messi Tècle Edwige est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

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5.Liens hypertextes et cookies :

Le site  contient un decosejour.com certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de Messi Tècle Edwige / Messi Tècle Edwige. Cependant, Messi Tècle Edwige / Messi Tècle Edwige n’a pas la possibilité de vérifier l'ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

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6.Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site ,decosejour.com  / Messi Tècle Edwige ne collecte des informations personnelles (suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site decosejour.com  . L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site l’obligation ou decosejour.com  non de fournir ces informations.

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